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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOUVARD PATRICK
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LES MONTS DU TERROIR
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LES MONTS DU TERROIR
SAS BOUVARD PATRICK

Numéro de dépôt :
3335402
Date de dépôt :
12/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
LES MONTS DU TERROIR de BOUVARD PATRICK

Présentation de la marque LES MONTS DU TERROIR

Déposée le 12 janvier 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOUVARD PATRICK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES MONTS DU TERROIR »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BOUVARD PATRICK domicilié(e) ZA EN CHANDIN,25680 MESANDANS - 25680 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATRICK BOUVARD SAS BOUVARD domicilié(e) ZA EN CHANDIN,25680 MESANDANS - 25680 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33

BOUVARD PATRICK a également déposé les autres marques suivantes : LA MESANDINE , CHIPOLATINE , LA BARATTE AUX SAVEURS : , “ La Voix du MILIEU ”


SAS BOUVARD PATRICK - ZA EN CHANDIN,25680 MESANDANS - 25680 - France


PATRICK BOUVARD SAS BOUVARD - ZA EN CHANDIN,25680 MESANDANS - 25680 - France


Inscription le 26 mars 2007 - Rejet total n°451074 - Publication au BOPI 2007-03-26

Publication - Publication le 25 févr. 2005 au BOPI 2005-08

Viande, poisson, volaille, gibier ; charcuterie ; conserves de viande ; plats préparés à base de légumes ; salades de légumes. Plats préparés à base de poisson ; lait et produits laitiers ; fruits et légumes consevés séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles ; café, thé, cacao, sucre, riz ; tapioca, sagou, succédanés ou café ; farines et préparation faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauce (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; pizzas. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.